Projets de recherche

Norme 2 : Avant d’autoriser la réalisation d’une activité de recherche visée par le cadre, l’établissement s’assure que ce projet a fait l’objet des évaluations requises selon les normes applicables, notamment d’un examen scientifique, d’un examen éthique et d’un examen de la convenance de la recherche à l’établissement, qui ont tous donné un résultat positif.

 

Norme 3 : L’établissement autorise formellement la réalisation de toutes les recherches dont il prend la responsabilité et il conserve un registre des recherches autorisées ainsi que des ententes se rapportant à des projets de recherche.

* Cadre de référence ministériel pour l’encadrement de la recherche avec des participants humains dans les établissements du RSSS 


Le traitement des projets menant à leur autorisation suit un cheminement standard mais ajustable selon les besoins et les particularités des projets de recherche. Ce cheminement est illustré ci-dessous.

Schema cheminement d'un projet de recherche

  1. Le projet peut être appuyé par l’établissement lorsqu’il est soumis auprès d’organismes subventionnaires. Cet appui n’est pas nécessaire pour procéder à l’enregistrement du projet.
  2. Le projet est soumis puis enregistré par la consignation de tous les documents dans un dossier électronique.
  3. Le projet est évalué afin d’établir s’il est scientifiquement valide et éthiquement acceptable. Le projet est également examiné pour sa convenance par les directions institutionnelles afin de voir si l’établissement accepte qu’il ait lieu en son sein. Les évaluations se font généralement en parallèle mais aussi parfois une après l’autre, selon les exigences des évaluateurs.
  4. Le projet est autorisé par la personne mandatée, Mme Najia Hachimi-Idrissi, lorsque les réponses à toutes les évaluations sont obtenues et positives. Ce n’est qu’à ce moment que le projet peut débuter dans les installations du CIUSSS de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal.
  5. L’approbation éthique du projet doit être renouvelée annuellement et tous les amendements doivent être soumis et approuvés. L’autorisation est reconduite automatiquement lors de l’approbation des renouvellements de l’éthique.
  6. Le chercheur principal ferme officiellement son projet lorsque celui-ci est terminé. 
  7. Le plan de transfert de connaissance est mis en branle s’il n’a pas déjà débuté.

Les informations sommaires relatives à chaque étape du cheminement d’un projet de recherche sont présentées ci-dessous.

LETTRE D’APPUI

ENREGISTREMENT

ÉVALUATIONS

AUTORISATION

SUIVI CONTINU

CLÔTURE ET TRANSFERT DE CONNAISSANCES