Norme 1 : L’établissement dont les activités comprennent la réalisation de recherches se déroulant sous ses auspices met en place un cadre réglementaire sur les activités de recherche, adopté par le conseil d’administration.
* Cadre de référence ministériel pour l’encadrement de la recherche avec des participants humains dans les établissements du RSSS
En juin 2018, le CIUSSS de l’Ouest-de-l’île-de-Montréal s’est doté d’une Politique d’encadrement des activités de recherche avec des êtres humains. Suivant cette politique, toutes les personnes impliquées en recherche, incluant les chercheurs, les professionnels de recherche, les étudiants, les bénévoles et les employés cliniques doivent respecter un code de conduite responsable et obtenir un privilège de recherche pour mener ou participer à des travaux scientifiques au CIUSSS de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal et dans ses installations, incluant le centre de recherche Douglas et le centre de recherche de St. Mary. Toujours selon cette politique, tous les projets de recherche doivent être approuvés pour la science, l’éthique et la convenance et doivent être autorisés par la personne mandatée du CIUSSS avant de pouvoir débuter. Les activités de recherche sont gouvernées par les politiques et procédures détaillées ci-dessous.
Pour toute question relative à l’évaluation et au suivi éthique d’un projet de recherche, incluant la documentation nécessaire, veuillez contacter le Comité d’éthique de la recherche de l’Institut universitaire en santé mentale Douglas .
Pour de plus amples informations relatives à l’évaluation éthique d’un projet impliquant plus d’un établissement du RSSS, vous pouvez consulter la Direction de l’éthique et de la qualité du MSSS.
Voir la Politique de gestion des conflits d’intérêt au Centre de recherche, qui fait partie du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal
Voir la Politique en matière de promotion de la civilité et de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail – CIUSSS-ODIM
Politique d’encadrement des activités de recherche avec des êtres humains